Accueil

Histoire

Copyright 2012 Union-Hoerdt

Mentions légales

Comité Régional Grand Est

Comité Départemental 67

Hoerdt

F.F.Gym

Gymnastique Union Hoerdt

Mentions légales

L'ensemble du site UNION-HOERDT.COM relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Président du club.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée,  tout particulièrement dans le cadre pédagogique,  sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

· gratuité de la diffusion,

· respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,

· citation claire et lisible de la source sous la forme suivante

             (ex. : "ce document provient du site Internet de l'Union Hoerdt http://www.union-hoerdt.com. Les droits de reproduction sont préservés").

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers,  ni utilisée à des fins non prévues. (Déclaration CNIL n° 541890).

Conformément aux articles 39 et suivant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique,  aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant.

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.